CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1 - PRIX

a) les prix de nos articles sont indiqués en Euros, toutes taxes incluses (TVA Française au taux en vigueur) et hors frais de port. Participation forfaitaire au transport : 8 Euros par commande.
b) Les commandes hors Union Européenne sont soumis à des taxes locales, lesquelles ne sont pas prises en comptes et en charge par Le Tartan Breton : vous êtes l’importateur du ou des articles concernés. Renseignez-vous sur ces aspects, auprès de vos autorités locales. Cette taxe locale vous sera appliquée à réception du ou des articles. Le Tartan Breton vous facturera H.T. Dans la CEE, les prix sont calculés avec la T.V.A. française, sur facture.
c) Les commandes, quelle que soit leur origine, seront payables en Euro.
d) Les articles demeurent la propriété du Tartan Breton jusqu’au paiement complet.

 
2 - COMMANDE

a)  Sur Internet : www.tartanbreton.com
b)  Par téléphone auprès d’un conseiller au 01 40 47 74 05, 

c) Directement sur place à La Maison du Kilt, du mardi au samedi de 10h30 à 18h30, hors jours fériés (voir horaires).

 
3 - VALIDATION ET ACCEPTATION DE LA COMMANDE

Après avoir cliqué sur le bouton « expédier », vous acceptez les conditions générales de vente sans réserve. La commande est prise en compte à réception du règlement.
Le Tartan Breton vous confirmera par E-mail que votre commande a bien été reçue. Les données enregistrées lors de la commande par www.tartanbreton.com  constituent la preuve des transactions passées entre le Tartan Breton et ses clients. Le délai de livraison sera pris en compte à réception du chèque.

 
4 - DISPONIBILITE / DELAI DE LIVRAISON

Pour les offres catalogue, nos articles sont proposés dans la limites des stocks disponibles : délai de livraison entre 5 et 9 jours.
Pour les articles du catalogue qui ne sont pas stockables, le délai est de 6 à 8 semaines pour les fabrications sur mesure.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.

 
5 - PAIEMENT

Dans un souci de sécurité pour notre clientèle, nous acceptons tout paiement par chèque, bancaire, postaux, sociétés, étrangers exclusivement. Les chèques sont à établir à l’ordre de
« le Tartan Breton ». Ils sont nominatifs et l’adresse du chèque correspond à l’adresse de facturation.

 
6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction totale ou partielle du catalogue « du TARTAN BRETON » est strictement interdite. Les images, textes, commentaires illustrations figurant sur le site sont réservés au titre de droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, et ce dans tous les pays.

 C.G.V. Suite... Cliquez ici